mardi 11 février 2020

À QUI LE TROTTOIR ?



La Place du Marché a été le site d’un affrontement judiciaire qui s’est rendu jusqu’en Cour suprême… tout cela pour un petit bout de terrain.

Place du Marché, donc.  

En 1868, la ville décide de remplacer le trottoir en pierre bordant la place par un trottoir de bois.

Cette nouvelle structure, d’un peu plus de deux mètres de large, était installée côté nord de la Place et venait s’abouter aux constructions riveraines, dont celle de Narcisse Lord.

En 1905, près de 40 ans plus tard, la décision est prise de remplacer ce trottoir de bois par un autre en béton.

Pour une raison qui n’est pas précisée, mais qui est peut-être liée à un souci d’économie, le nouveau trottoir est plus étroit et ne touche plus les constructions dorénavant, mais laisse plutôt une étroite bande de terre d’une trentaine de centimètres entre le trottoir lui-même et les maisons.

Narcisse Lord prend immédiatement feu et met la ville en demeure de rétablir un trottoir de la même largeur que l’ancien sinon il réclamera l’entière propriété du terrain occupé par le dit trottoir devant sa demeure.

Sur refus de la Ville, il intenta une action en possession en Cour supérieure, laquelle le débouta.

Il a ensuite saisi la Cour d’appel avec le même résultat.

Se pourvoyant alors en appel devant la Cour suprême, il tente néanmoins, de régler cette question à l’amiable, mais sur refus de la ville, il décide de procéder.

Sans succès toutefois puisque, le 1er février 1921,  la Cour confirme la décision des deux tribunaux inférieurs.

Un tel cheminement judiciaire a sans aucun doute coûté beaucoup plus cher que la valeur du petit bout de terre.

Mais quand on est têtu…

Aucun commentaire:

Enregistrer un commentaire

Vous pouvez ajouter vos commentaires ici. Ils seront tous lus avant publication. Seuls les textes corrects et polis seront retenus.